CYMX

Isabelle Gagné a récemment assemblé une fresque historique sur l’aéroport de Mirabel en oeuvre numérique. Le résultat est superbe et touchant à la fois. Au surplus, on y trouve des traces du rang Ste-Marie.  Ça vaut le détour!

Carte Murray de 1761

Une entrée récente sur le blogue de Bibliothèque et archives Canada rapporte que la carte Murray (1761) a récemment été restaurée et numérisée. Cette nouvelle m’a fait réaliser qu’il pourrait être possible de repérer les habitations de quelques habitants de la région de la Grande Côte de Blainville (actuelle), dont celles des frères Charbonneau, à cette époque.

Ma tentative préliminaire d’alignement (utilisant deux panneaux (et ici) de la carte) suggère qu’on trouve en effet plusieurs maisons sur ce territoire. La cartographie suggère également que les terres sont cultivées, mais que le chemin public de la Grande Côte n’existe pas encore.  Ces observations sont en accord avec les chaînes de titres qui indiquent de diverses concessions eurent lieu dans les années 1740. Il semble en effet y avoir deux grappes de d’habitations: sur les lots (au terrier) 17-20 (contenant celles des trois frères Charbonneau) et aux 13-14. La superposition permet également d’identifier un cours d’eau, un peu plus en amont, qui semble toutefois avoir disparu par la suite.

Cela dit, la carte a des limites bien documentées. Au surplus, une analyse provisoire de St-Eustache a identifié d’autres lacunes. Une reconstruction plus complète des chaînes de titres au 18e siècle et les procès-verbaux des travaux des aménagements hydrauliques permettront peut-être un jour d’y voir plus clair.

Superposition de la carte Murray avec celle du cadastre de Terrebonne de 1886

 

Photos de la côte Ste-Marie

Un descendant de la Côte Ste-Marie a récemment partagé quelques photos historiques. Les voici donc!

Maison du lot 850.
Maison au lot 850: Paul-Émile Nantel. Crédit: famille Paul-Emile Nantel et Thérèse Maisonneuve.

Ainsi que les maisons voisines

Maison Albert Rhéaume et école du rang (arrière). Crédit: famille Paul-Emile Nantel et Thérèse Maisonneuve.

Ferme Jos Raymond (gauche) et ancienne école de rang (centre). Crédit: famille Paul-Emile Nantel et Thérèse Maisonneuve.

Rachat des rentes seigneuriales

 

Lors de mon passage chez les Sulpiciens, en décembre dernier, j’ai copié quelques pages des Rentes constituées-Lac des Deux-Montagnes. Mon impression initiale du document était plutôt négative, alors je ne l’ai pas considéré longuement. À la lumière d’une récente trouvaille d’une collègue, par contre, je réalise maintenant mon erreur.

Certaines rentes seigneuriales ont été rachetées mais d’autres ont été payées jusqu’au milieu du 20e siècle (voir cet article pour plus de détails). Les Rentes constituées… indiquent donc non seulement quelques-uns des paiements faits, mais aussi quels propriétaires ont racheté leur rente avant d’y être forcés.

Rentes constituées… pour le lot No 908 au terrier. La rente a été rachetée entre 1915 et 1935.

Ceux qui ne l’avaient pas fait avant 1935, se le sont fait mandater par voie légale.  Ma collègue a récemment découvert que la BAnQ possède les actes relatifs à ces rachats pour la Seigneurie du Lac-des-Deux-Montagnes et ils sont disponibles sur BAnQ numérique. En comparant les Rentes constituées… à ce document on obtient une perspective plus complète du processus. Les Rentes consitutées… fournissent, par ailleurs, la correspondence entre la numérotation du terrier et celle du cadastre seigneurial(!), dont l’existence même m’échappait jusqu’à tout récemment.

Les Expropriations de la côte Ste-Marie

La côte Ste-Marie, comme bien des côtes du comté de Deux-Montagnes, a reçu une couverture médiatique soutenue au moment de son expropriation pour la construction de l’aéroport de Montréal (Mirabel). Mais pour la côte Ste-Marie, cette opération n’était pas isolée. Ce n’est qu’une des cinq amputations qu’elle a subi au cours du 20e siècle. Ce qu’il en reste aujourd’hui est donc particulièrement morcelé.

  • En 1921, le Canadian Northern Quebec Railway Company achète une partie des terres au sud-ouest de la côte, afin d’y passer une nouvelle ligne (e.g., l’acte enregistré au DM38918 RB, le 13 décembre 1921). Dans la photo aérienne ci-bas, on voit très bien la coupe des terres qui en résulte.

    Photo aérienne des rangs Sainte-Marie (flèche vers le bas) et Sainte-Dominique au printemps 1950. Le chemin de fer (flèche vers le haut) y est clairement visible. Source: Cadre national des données d’observation de la Terre, rouleau A12487, photo 67.
  • En 1956, l’annonce de la construction de l’autoroute 15 (la première autoroute de la province), résulte en l’expropriation des lots à la limite nord du rang.
  • En 1959, ce qui deviendra la connection entre les autoroutes 50 et 15 résulte en des expropriations supplémentaire au nord-est du rang (e.g., l’acte enregistré au DM96247 RB, le 24 décembre 1959). Les propriétaires consentent alors “une servitude réelle et perpétuelle à l’autoroute”!
  • En 1969, pour la construction de l’aéroport de Mirabel, le ministère des transports canadiens émet un certificat d’expropriation (enregistré au DM133274 RB, le 27 mars 1969) dans lequel tous les lots identifiés à l’acte “distraction faite des chemins publics et des chemins de fer” deviennent possession de sa Majesté la Reine.
  • Cette distraction vaudra finalement à l’administration fédérale une seconde transaction (enregistrée au DM147374 RB, le 26 janvier 1971) afin d’acquérir les avoirs de la Canadian Northern Quebec Railway Company sur le rang.
  • Finalement, au milieu des années 1970, la construction de l’autoroute 50 coupe ce qu’il reste du rang au nord de l’aéroport en deux à nouveau.

    Ce qu’il reste du rang Ste-Marie (point rouge) en 2020. Source: Google Earth.

La Petite École de la côte Sainte-Marie

15 490, rang Ste-Marie, ancien lot 9, au complément de la paroisse de St-Jérôme, et partie du lot No 908, au terrier des Sulpiciens. Crédit: Patrick Charbonneau, juin 2016.
Maison du rang Sainte-Marie dans laquelle était située l’école No 4. Crédit: Patrick Charbonneau, avril 2018.
Ancienne école de rang, vers 1990. Collection Simone Guay.
Élèves devant l’école vers 1944. Collection Simone Guay.

En 1850, les commissaires de la municipalité scolaire No 4 de St-Jérôme ont acquis de Jean Baptiste Charbonneau, au lot 908 (du terrier des Sulpiciens, No 10 au cadastre),  sur la Côte Sainte-Marie, un terrain de 57 pieds de front par 74 pieds de profondeur “à perpétuité […] pour l’objet de l’éducation”*. Ils y ont ensuite établi une petite école. L’acquisition semble avoir résulté en des difficultés financières qui ont laissé des traces judiciaires et notariales. On trouve, en effet, mention du terrain dans une des ventes judiciaires du shérif du district de Terrebonne, Germain Raby (No 58), et ensuite dans sa revente aux commissaires (devant le notaire Lefebvre de Bellefeuille, No 1338) entre 1860 et 1862. Est-ce que cet épisode a une quelconque relation avec la réorganisation de la municipalité scolaire annoncée au Journal de l’instruction publique, 1(11), 213 (1857)? Je n’en sais pas plus pour l’instant.

D’après une de ses ancienne étudiantes, dans les années 1940, l’école était divisée en deux: le petit coté (direction Ste-Monique) pour les élèves plus jeunes et le grand côté (direction St-Jérôme) pour les plus vieux. À l’étage, on trouvait les appartements pour les deux institutrices, une cuisine et deux chambres et un grenier, alors qu’à l’arrière, on trouvait les latrines et l’entrepôt à bois de chauffage.

Étage du bas. Coutoisie Simone Guay.
Étage du haut. Coutoisie Simone Guay.

Les recensements nous fournissent, par ailleurs, le nom de quelques-unes des  institutrices:

À ce moment-ci, je ne connais pas beaucoup d’autres détails à propos de cette école, si ce n’est qu’elle était encore ouverte au milieu des années 1940 et que l’édifice a été privatisée le 26 juin 1957.

Il faudra certainement consulter les archives de la commission scolaire de Saint-Jérôme pour en apprendre davantage ainsi que des sources plus générales (ou encore ici).


*Greffe de Me Melchior Prévost, acte No 1365, enregistré au registre BB au bureau d’enregistrement Argenteuil sous le No 5924, le 1850-07-10.

Rang ou Côte?

Dans ma jeunesse, ma famille a toujours fait référence au rang Ste-Marie. Ce fut donc une surprise de découvrir, à travers mes recherches, que le nom original du chemin de base était plutôt côte Ste-Marie.

Quand le nom a-t-il changé? À la construction du cadastre de 1861 pour moderniser, uniformiser ou corriger la terminologie? Ou à la fusion des villages qui forment Mirabel en 1971, afin d’éviter les doublons?  Ou à la construction de l’autoroute 50, qui coupe alors le chemin public en deux parties distinctes (et distantes)?

Je ne sais toujours pas la réponse, mais les actes notariés du 20e siècle suggèrent qu’aucune de ces hypothèses ne tient la route. En effet, dès décembre 1944, le notaire Gustave Léonard utilise le terme aux actes No 11959 et 11960, par lesquels Alexandre Charbonneau vend les lots 908 et 769 (au terrier des Sulpiciens) à ses fils Léopold et Aimé, respectivement. Le mystère perdure donc.

Le bureau d’enregistrement du comté de Deux-Montagnes

Le site internet du Registre foncier du Québec donne accès à une énorme quantité  de titres notariés (et autres) associés à l’immobilier dans la province. Cela inclut évidemment les ventes et donations de lots, mais également plusieurs contrats de mariage et testaments.

L’histoire officielle de ce registre suggère qu’il devrait être complet depuis 1841. Les premiers titres spécifiques au bureau d’enregistrement du comté de Deux-Montagne  (le Registre B) ne remontent cependant qu’à juin 1857. La première tranche d’actes se trouve plutôt au comté d’Argenteuil. À sa création (p .334), le bureau d’enregistrement de St-André (d’Argenteuil) fut en effet donné la responsabilité des deux seigneuries. Ce n’est qu’en 1857 que la responsabilité fut divisée, un bureau déménageant à Ste-Scholastique et l’autre à Lachute (p. 5). Le registre principal (le Registre BB), par contre, est demeuré à Argenteuil, où il est toujours indexé.

Certains actes manquent néanmoins aux registres. Par exemple, la vente de Jean-Baptiste Charbonneau à Samuel Charbonneau (lot 869 au terrier des Sulpiciens) le 19 juillet 1876, devant Melchior Prévost, n’a pas été enregistrée. Un bordereau de vente (No 20141 au Registre B) devant notaire confirme la transaction, a posteriori, au printemps 1896. Le système n’est donc pas sans faille.


En créant un compte au Registre foncier du Québec, il est possible d’obtenir la chaîne de transactions associées à un lot et de lire les actes correspondants de la fin du 19e siècle à nos jours.

Il faut tout d’abord identifier le numéro du lot, tel que défini au Complément du plan officiel de la paroisse (e.g., St-Jérôme, Ste-Monique, Ste-Scholastique et village)Ensuite, en appuyant sur l’onglet Consulter, puis sélectionnant l’Index des Immeubles, on obtient le formulaire suivant.

(Le lot 10 de la Paroisse de Saint-Jérôme contenue dans le comté de Deux-Montagnes correspond au lot 908 du terrier des Sulpiciens.) On obtient alors le document qui suit.

La colonne à l’extrême gauche rapporte le numéro d’enregistrement de l’acte concerné. Pour obtenir une copie de cet acte, il faut appuyer sur l’onglet Consulter, puis sélectionner Actes, radiations, avis d’adresse. On obtient alors le formulaire suivant.

Le résultat de la recherche apparaît en second lieux. De ce qui a été numérisé pour Deux-Montagnes, un seul acte porte l’inscription 5881 et il se trouve au Registre B. Appuyer sur Soumettre donne alors le texte de l’obligation de Jean Baptiste Charbonneau envers Robert Langdell.

Les transcriptions incluent souvent une référence à une quittance en marge du texte. La numérotation de ces radiations est toutefois distincte de celle des actes, et le registre qui les contient n’a pas (encore) été numérisé.

L’index des immeubles ne contient pas toujours l’entièreté de l’historique des titres enregistrés depuis la création cadastre en 1860, malgré ce que suggère les sources officielles. Pour le lot 29 de la paroisse de St-Jérôme, par exemple, l’index débute en 1900. L’acte de 1868 enregistré sous le numéro 6134 (au Registre B) n’y est pas mentionné.

Afin d’extraire davantage d’information du registre foncier, il faut consulter l’index des noms. Jusqu’à la fin du 20e siècle, ce registre était disponible sur papier uniquement, mais les multiples volumes qui l’abritent ont depuis été numérisés. Pour les consulter, il faut appuyer sur l’onglet Consulter, puis sélectionner Index des noms/Zonage agricole pour obtenir le formulaire suivant.

Cette recherche est un peu plus difficile à maîtriser, mais les tableaux ci-bas, qui listent les volumes pertinents pour la période pré-1914, aident à y voir plus clair. Tout n’est pas simple pour autant. En plus des registres d’Argenteuil,  il faut considérer les volumes supplémentaires 9990X, qui couvrent des périodes apparaissant déjà à la série régulière. Pour l’instant, la raison pour cette superposition demeure mystérieuse, tout comme le système de numérotation des actes au volume 99903 de Deux-Montagnes.

Argenteuil

No volume Date début Date fin Nom début Nom fin
1 1842-01-01 1869-12-31 A Z
2 1854-01-01 1877-12-31 A W
99901 1834-01-01 1838-12-31 A W
99902 1834-01-01 1838-12-31 B W
99903 1842-01-01 1867-12-31 A Z

Deux-Montagnes

No volume Date début Date fin Nom début Nom fin
1 1857-01-01 1866-12-31 A Z
2 1866-01-01 1874-12-31 A Y
3A 1874-01-01 1914-12-31 A L
3B 1874-01-01 1914-12-31 L W
99901A 1882-01-01 1901-12-31 A L
99901B 1882-01-01 1901-12-31 L W
99902 1902-01-01 1914-12-31 A Y
99903 1883-01-01 1886-12-31 A W

De cette manière, on peur localiser au volume 2 l’entrée pour l’acte No 6134 (au Registre B), qui fait référence à une transaction entre Jean Baptiste Charbonneau, père, et Jean Baptiste Charbonneau, fils, sur un lot situé dans la paroisse de St-Jérôme. Toutefois, le travail nécessaire pour identifier les actes pertinents sans autre information est fastidieux et peut nécessiter plusieurs essais et erreurs.


Le coût de chaque consultation au registre foncier est de 1$. Ce ticket modérateur limite la possibilité d’atteintes massives à la vie privée. Et puisque les principaux utilisateurs de ce service sont les notaires, leurs clients absorbent aisément ce modeste coût. Pour la recherche historique et généalogique, par contre, ce ticket modérateur est un obstacle plus sérieux. Le volume d’actes à consulter dans ces situations peut en effet être important. Suivre les allers-retours de ma famille sur le rang Ste-Marie, par exemple, a coûté plus de 50$.

Sachant que la BAnQ a numérisé une quantité remarquable d’actes notariés des 18e et 19e siècles et que l’Univers culturel de St-Sulpice est à la recherche d’un financement pour numériser leurs terriers et de les rendre accessible à tous, ce tarif semble aller à contre courant. Même le terrier de Domptail Lacroix se détaille pour moins de la moitié de ce montant par page. Une solution mitoyenne serait d’éliminer toute charge pour la consultation d’actes de plus de 100 ans. Même une fenêtre de 120 our 150 ans serait plus raisonnable que le système actuel. Mais à qui se plaindre?


Je tiens à remercier chaudement ma belle-mère notaire et MG Vallières de m’avoir guidé à travers différentes étapes de cet apprentissage. Les erreurs et opinions demeurent néanmoins ma responsabilité entière.